Arrêtés du Maire 2023
Année 2023
Arrêté 2023_114_T portant restrictions de circulation et de stationnement, parking de l'église, rue des écoles, le vendredi 15 décembre 2023Télécharger
Arrêté portant restrictions de circulation et de stationnement rue des Écoles-parking de l'Eglise et des Écoles-Impasse de la Procession et voie Ouest de la place de l'Union européenne le mardi 12 et le dimanche 17 décembre 2023Télécharger
Arrêté 2023 112 T Arrêté portant réglementation d'un spectacle pyromélodique le mardi 12 décembre 2023 et d'un spectacle pyrotechnique le dimanche 17 décembre 2023Télécharger
Arrêté 2023 111 T Arrêté portant déplacement du marché hebdomadaire du mercredi 13 décembre 2023 rue des Ecoles. Restrictions de circulation et de stationnement.Télécharger
Arrêté portant déplacement du marché hebdomadaire du mercredi 13 décembre 2023 rue des Ecoles. Restrictions de circulation et de stationnement.Télécharger
Arrêté 2023_110_T portant autorisation d'organisation d'une randonnée cyclo à l'occasion du Téléthon le samedi 9 décembre 2023.Télécharger
Arrêté 2023/109 TArrêté portant autorisation d'occupation du domaine public marché de Noël du mardi 12 au dimanche 17 décembre 2023.Télécharger
Arrêté 2023 108 T Arrêté portant restrictions de circulation et de stationnement parcours pédestres à l'occasion du Téléthon le samedi 9 décembre 2023Télécharger
Arrêté_2023_106_T portant autorisation d'organisation de la manifestation dénommée – Téléthon – le samedi 09 décembre 2023.Télécharger
Arrêté_2023_105_T Arrêté municipal de fermeture des espaces publics extérieurs et des salles de sportsTélécharger
Arrêté 2023_98_T Arrêté portant restriction de circulation et de stationnement place de l'Union européenne le samedi 14 octobre 2023.Octobre RoseTélécharger
Arrêté 2023_97_T portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal dans le cadre d'un déménagementTélécharger
Arrêté 2023_96_T Arrêté modificatif portant interdiction d'accès au public plage des Hemmes d'Oye dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2023_95_T Arrêté portant interdiction d'accès au public plage des Hemmes d'Oye dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2023_93_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal à l'occasion du salon du jeu, parking salle Crinon, rue du Hasard.Télécharger
Arrêté 2023_88_T Arrêté portant interdiction d'accès au public plages de l'Abri Côtier et des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2023_87_T portant restriction de circulation sur les voies communales concernées pour l'enlèvement de produits agro-alimentaires. Sections en agglomération.Télécharger
Arrêté 2023_86_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal à des fins commerciales. Frites Délice.Télécharger
Arrêté 2023/85 T portant réglementation de la pêche sur la lac de la carrière durant la saison de chasse 2023/2024Télécharger
Arrêté 2023 83 T portant restriction de circulation et de stationnement concert lyrique le 24 août 2023Télécharger
Arrêté 2023 82 T portant modification temporaire du régime de circulation et de stationnement 13 août 2023Télécharger
Arrêté 2023 80 T portant autorisation d'occupation du domaine public le dimanche 13 aout à l'occasion de la fête de l'étéTélécharger
Arrêté 2023 79 T portant autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public dans le cadre d'un déménagementTélécharger
Arrêté 2023 77 T portant réglementation de la circulation et du stationnement le dimanche 6 aout 2023Télécharger
Arrêté 2023 74 T portant restrictions de stationnement marchés du 19 juillet et du 16 aout 2023Télécharger
2023 ST07-35 T Arrêté de circulation pour la construction de la salle de sport "" rue du HasardTélécharger
2023 ST07-34 T Arrêté de circulation pour des travaux de GRDF branchement "" 21 rue des GoelandsTélécharger
2023 ST06-30 T Arrêté de circulation pour des travaux de réparation de câble Télécoms en enterré (fouille) "" RD940 Avenue Paul MachyTélécharger
Arrêté 2023_04 portant réglementation de l'utilisation du parc canin -cani parc- communal – route du Pont d'OyeTélécharger
Arrêté 2023_68_T portant organisation de la Fête de la musique le mercredi 21 juin 2023 "" parking salle Gaston CORNET, rue de PicardieTélécharger
Arrêté 2023_67_T portant NOMINATION DES MEMBRES REPRESENTANT LA COLLECTIVITE AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL.Télécharger
Arrêté 2023_66_T portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales durant la période estivale Au Bonheur des GlacesTélécharger
Arrêté 2023_65_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. Mme RORIVE NoëllaTélécharger
Arrêté 2023_64_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. DECROIX AlexandreTélécharger
Arrêté 2023_63_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. CAGNIAC William -Père-Télécharger
Arrêté 2023_62_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. CAGNIAC FILSTélécharger
Arrêté 2023_61_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. VERCUCQUE Harry BrunoTélécharger
Arrêté 2023_60_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. PRUNIER ArnaudTélécharger
Arrêté 2023_59_ T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. MERVEILLIETélécharger
Arrêté 2023_58_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine Mme. COPPIEZ DURIEZTélécharger
Arrêté 2023_57_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. CANLERS LucianoTélécharger
Arrêté 2023_56_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. CANLERS BrunoTélécharger
Arrêté 2023_55_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. FOURNEL.Télécharger
Arrêté 2023_54_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M. DEHODENCQ-BEHRATélécharger
Arrêté 2023_53_T portant autorisation d'utilisation du Domaine Public dans le cadre d'une dépose de bois de chauffageTélécharger
Arrêté 2023_03 portant modification de la limite d'agglomération avenue Paul Machy (Départemental 940 "" secteur Ouest)Télécharger
Arrêté 2023_52_T portant organisation de la commémoration de l'appel du 18 juin 1940 – Restrictions de circulation le dimanche 18 juin 2023Télécharger
Arrêté 2023_51_T relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales.Télécharger
Arrêté 2023_50_T portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la vente au déballage.Vide Grenier du 17 juin 2023 "" Lotissement des EcardinesTélécharger
Arrêté 2023_49_T portant autorisation d'occupation du Domaine Public vide grenier Escardines 17 juin 2023Télécharger
Arrêté 2023_48_T portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la brocante du 10 juin 2023Télécharger
Arrêté 2023_47_T portant autorisation d'occupation du domaine public afin d'y organiser une vente au déballage brocante le 10 juin 2023Télécharger
Arrêté 2023_46T portant autorisation d'utilisation du Domaine Public dans le cadre de la Fête des voisins, EcardinesTélécharger
Arrêté 2023_45_T portant autorisation d'utilisation du Domaine Public dans le cadre de la Fête des voisins, rue BartholdiTélécharger
Arrêté 2023_44_T portant autorisation d'utilisation du Domaine Public dans le cadre de la Fête des voisins, rue de la LorraineTélécharger
Arrêté 2023_02 portant interdiction d'arrêt et de stationnement aux véhicules plus 3.5 t route des DunesTélécharger
Arrêté 2023_43_T portant autorisation d'utilisation du Domaine Public dans le cadre de la Fête des voisins, impasse les GoélandsTélécharger
Arrêté 2023_42_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal dans le cadre de la pose d'un échafaudage 85 route du Pont d'OyeTélécharger
Arrêté 2023_41_T relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales. Epicerie Solidaire PARKING CRINON.Télécharger
Arrêté 2023_40_T relatif à l'interdiction de stationnement parking salle Crinon le samedi 27 mai 2023.Télécharger
Arrêté 2023_39_T relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales. La Baraque à frites PARKING CRINON.Télécharger
Arrêté 2023_38_T Arrêté de Circulation et stationnement interdits pour le spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2023Télécharger
Arrêté 2023_36_T portant modification du régime circulation en matière de stationnement et de la vitesse du 07 au 14 juin 2023 durant la ducasse.Télécharger
Arrêté 2023_35_T relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales. BAC'N'BURGER PARKING CRINON.Télécharger
Arrêté 2023_33_T portant autorisation d'occupation du domaine public parking salle Jean Crinon samedi 24 juin 2023. EstivaliesTélécharger
Arrêté 2023_32_T Arrêté portant autorisation d'organiser des parcours pédestres à l'occasion du Parcours du Cœur le samedi 13 mai 2023Télécharger
Arrêté 2023_31_T portant autorisation d'utilisation du domaine public afin d'y organiser la Braderie de l'Etoile le dimanche 6 août 2023.Télécharger
Arrêté 2023_30_T autorisant la commémoration pour la Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation le dimanche 30 avril. Restrictions de circulationTélécharger
2023 ST06-29 T Arrêté de circulation pour des travaux de maintenance ENEDIS "" 16 impasse Thomas BecketTélécharger
2023 ST06-28 T Arrêté de circulation pour des travaux de dépannage Enedis en urgence "" Rue SchumannTélécharger
2023 ST06-27T Arrêté de circulation pour des travaux de réparation de câble Télécoms en enterré (fouille) "" RD940 Avenue Paul MachyTélécharger
2023 ST06-26T Arrêté de circulation avec interdiction de stationner pour des travaux de rénovation "" lotissement Nexity tranche 1Télécharger
Arrêté 2023_29_T portant restrictions de circulation et de stationnement place de l'Union européenne et d'accès au parc urbain situé route du Pont d'OyeTélécharger
Arrêté 2023_28_T Arrêté portant interdiction d'accès au public plage des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerreTélécharger
Arrêté 2023_27_T Arrêté temporaire d'occupation du domaine public communal par un CAMION MAGASINTélécharger
Arrêté 2023_26_T portant autorisation d'organisation du défilé carnavalesque enfantin de l'école élémentaire « Les Dunes d'Oye » le vendredi 14 avril 2023 – restrictions temporaires de circulationTélécharger
Arrêté 2023_24_T portant restriction de circulation aux véhicules de plus de 3.5 T rue de la ferme Noël en raison de la dégradation d'un ouvrage d'artTélécharger
Arrêté 2023_22_T Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public afin d'y organiser une vente au déballage/braderie brocante le 08 mai 2023Télécharger
Arrêté 2023_21_T Arrêté portant interdiction d'utilisation des terrains d'honneur de football de la commune du 17 au 19 mars inclus.Télécharger
Arrêté 2023_20_T portant autorisation d'organisation d'une parade sur la voie publique le dimanche 26 mars 2023 country club tamponnéTélécharger
Arrêté 2023_19_T Arrêté temporaire relatif à l'utilisation de la salle Crinon par l'OPBC brocante le 16 avril 2023Télécharger
Arrêté 2023_16_T Portant Autorisation exceptionnelle de stationnement d'un particulier sur le parking des écoles rue des EcolesTélécharger
Arrêté 2023_15_T Arrêté municipal autorisant temporairement l'occupation du domaine public communal avec pose d'une benneTélécharger
Arrêté 2023_14_T Arrêté municipal autorisant temporairement l'occupation du domaine public communal avec pose d'une benneTélécharger
Arrêté 2023_13_T portant restriction de circulation et de stationnement parking salle crinonTélécharger
Arrêté 2023_11_T portant fin d'obligation de mise sous surveillance d'un vétérinaire sanitaire « d'un chien mordeur ».Télécharger
2023 ST05-25T Arrêté de circulation pour des travaux Enedis avec ouverture par minipelle – 66 rue SchumannTélécharger
2023 ST05-24T Arrêté de circulation pour des travaux d'aménagement en agrégat de couleur- Lotissement du Fort d'OyeTélécharger
2023 ST05-23T Accord de voirie pour des travaux d'extension de réseau gaz "" impasse Mozart et Square BeethovenTélécharger
2023 ST04-22T Arrêté de circulation pour des travaux de GRDF modification de branchement en trottoir "" 355 route du Tape Cul.Télécharger
2023 ST04-19T Arrêté de circulation pour des travaux de remplacement de poteau N°000409087 "" RD230Télécharger
2023 ST04-18T Arrêté de circulation pour des travaux d'assainissement EU avec reprises du réseau "" impasse des sportsTélécharger
2023 ST03-16T Arrêté de circulation pour des travaux d'assainissement remise en état suite à une fuite d'eau potable "" 65 avenue Paul MachyTélécharger
2023 ST03-15T Arrêté de circulation pour des travaux d'assainissement remise en état suite à une fuite d'eau potable "" 65 avenue Paul MachyTélécharger
2023 ST03-14T Arrêté de circulation pour des travaux de branchement neuf ENEDIS "" 1286 rue du LacTélécharger
2023 ST03-13T Arrêté de circulation pour des travaux réalisation du revêtement de voirie sur RDTélécharger
2023 ST02-12 T Arrêté de circulation pour des travaux d'émondage et d'élagage le long de la RD119 prolongation jusqu'au 10 marsTélécharger
2023 ST02-11 T Arrêté de circulation pour des travaux d'émondage et d'élagage le long de la RD119Télécharger
2023 ST02-10 T Arrêté de circulation pour des travaux Enedis pour un branchement neuf en trottoir "" 278 route du Pont d'OyeTélécharger
Arrêté 2023 10 T portant restriction de circulation Avenue Paul Machy au niveau de louvrage dART 1768BTélécharger
2023/09 T Arrêté portant restriction de circulation Avenue Paul Machy au niveau de l'ouvrage d'ART 1768B situé à l'intersection de la voie communale rue Marcel Dalle et de la route Départementale D940 (Pr 93+195).Télécharger
2023 ST02-08 T Arrêté de circulation pour travaux de réparation avenue Paul Machy au niveau de l'ouvrage d'ART 1768BTélécharger
2023 ST02-06 T Arrêté de circulation pour la création d'un branchement sur réseau eau potable "" 35 avenue Paul MachyTélécharger
2023 ST01-05 T Arrêté de circulation pour des travaux de réparation infrastructure télécoms existante "" Imp Thomas BecketTélécharger
2023 ST01-04 T Arrêté de circulation pour des travaux d'élagage "" rue de la rivière d'oyeTélécharger
2023 ST01-03 T Arrêté de circulation pour la création, réparation du réseau électrique souterrain "" 87 route du Pont d'OyeTélécharger
2023 ST01-02 T Arrêté de circulation pour des travaux sur le réseau télécom "" 40 rue du HasardTélécharger
2023 ST01-01 T Arrêté permanent de circulation pour travaux pour le sira sur l'ensemble de la communeTélécharger
Arrêté 2023/01 T Arrêté d'autorisation d'occupation du Domaine Public poissonnerie BERTOUTTélécharger
Année 2022
Arrêté 2022/14 Réglementation du régime de circulation et de stationnement rue des écoles et parkingsTélécharger
Arrêté Municipal n°2022/133 T portant dérogation temporaire de circulation pour les véhicules de plus de 12T rue Marcel DALLETélécharger
Arrêté 2022/121 T Arrêté de fin d'autorisation d'occupation du Domaine Public commerce ambulantTélécharger
Arrêté 2022/120 T Arrêté municipal portant dérogation temporaire de circulation pour les véhicules de plus de 12T rue Marcel DALLETélécharger
Arrêté 2022/116 T Arrêté portant interdiction d'accès au public plage de l'Abri Côtier dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
2022 ST10-52 T Arrêté de circulation avec Route Barrée pour la réfection des enrobés "" Rue des Hemmes, angle de la Digue VerteTélécharger
2022 ST10-50 T Arrêté de circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique pour le compte du Syndicat mixte 59 62"" rue du BancTélécharger
2022 ST10-49 T Arrêté de circulation pour des travaux de pose de poteaux pour raccordement à la fibre optique "" rue du Banc à GroseillesTélécharger
2022 ST10-48 T Arrêté de circulation pour des travaux de curage fossé, pour fourreau fibre arraché. Fouille et réparation de fourreau "" rue d'OffekerqueTélécharger
2022 ST10-47 T Arrêté de circulation pour des travaux GRDF maintenance gaz suppression de branchement "" 1776 route des DunesTélécharger
2022 ST10-46 T Arrêté de circulation pour la réfection 20m2 de trottoir suite aux travaux Enedis "" D119 Hameau de l'étoileTélécharger
2022 ST10-45 T Arrêté de circulation pour la création d'infrastructures permettent le raccordement à la fibre "" Rue des EcolesTélécharger
2022 ST10-44 T Arrêté de circulation pour des travaux sur le réseau télécom "" 75 allée de la PatelleTélécharger
2022 ST10-43 T Arrêté de circulation pour des travaux de création de la voie douce "" D119Télécharger
2022 ST10-42 T Arrêté de circulation pour des travaux sur le réseau télécom "" 52 rue des AFNTélécharger
Arrêté 2022/108 T Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public, travaux 63 allée des tulipessTélécharger
2022 ST09-41 T Arrêté de circulation pour des travaux de réparation de fuite sur raccordement AEP "" D219Télécharger
2022 ST09-40 T Arrêté de circulation Route Barrée pour des travaux de création d'un branchement d'eau potable "" Rue des Bancs à GroseillesTélécharger
2022 ST09-39 T Arrêté de circulation pour le remplacement Appui Télécom – numéro poteau 185920 "" Avenue Paul Machy RD940Télécharger
Arrêté 2022/101 T Arrêté de mise à disposition de la salle Crinon Plaisirs créatifs salon du cadeau le 13 novembre 2022Télécharger
Arrêté 2022/100 T Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public Travaux du Crédit AgricoleTélécharger
Arrête 2022/99 T Fermeture temporaire de la pêche sur le lac de la carrière saison 2022/2023Télécharger
2022 ST09-38 T Arrêté de circulation pour des travaux de création d'infrastructure télécoms "" Rue des ProvinsTélécharger
2022 ST09-37 T Arrêté de circulation pour des travaux de régularisation urgence gaz en espace vert "" Avenue du PlatierTélécharger
2022 ST08-36 T Arrêté de circulation pour le remplacement Appui Télécom – numéro poteau 185920 "" Avenue Paul Machy RD940Télécharger
Arrêté 2022/95 T Arrêté municipal portant autorisation de la baignade plages des Ecardines et de l'Abri Côtier.Télécharger
Arrêté 2022/93 T portant interdiction de la baignade plages des Ecardines et de l'Abri Côtier.Télécharger
2022 ST08-35 T Arrêté de circulation pour des travaux de Terrassement du Platier d'Oye "" Eden 62Télécharger
Arrêté 2022/87T -Autorisation d'occupation du Domaine Public Stationnement d'un camion magasinTélécharger
2022 ST07-34 T Arrêté de circulation pour des travaux de remplacement fermeture de chambre télécom en accotement pour Orange "" Allée des AlizésTélécharger
2022 ST07-33 T Arrêté de circulation pour des travaux de Réparation de conduite pour Orange "" 2 Allée des AlizésTélécharger
2022 ST07-32T – Arrêté de circulation avec Route Barrée pour travaux de reprise des enrobés "" Allée des MimosasTélécharger
2022 ST06-31T – Arrêté de circulation pour des travaux Enedis branchement neuf sur accotement "" Rue des CoquelicotsTélécharger
2022 ST06-30T – Arrêté de circulation pour des travaux de raccordement du nouveau réseaux AEP "" Avenue Paul Machy RD940Télécharger
2022 ST11-54 T Arrêté de circulation pour des travaux de rénovation du parking "" 237 route des DunesTélécharger
2022 ST11-55 T Arrêté de circulation pour des travaux sur le réseau télécom "" 40 rue du HasardTélécharger
