Arrêtés du Maire 2024
Année 2024
Arrêté 2024_92_T portant fermeture des parcs et jardins des aires de jeux des terrains de football et des accès à la plage de la commune au regard de la tempête DARRAGHTélécharger
Arrêté 2024_91_T portant déplacement du marché hebdomadaire du mercredi 18 décembre 2024 rue des Ecoles. Restrictions de circulationTélécharger
Arrêté 2024_90_T portant autorisation d'utilisation du domaine public et de restriction de circulation à l'occasion de la paradeTélécharger
Arrêté 2024_89_T portant restrictions de circulation et de stationnement rue des Écoles les 17 et 22 décembre 2024Télécharger
Arrêté 2024_88_T_ portant réglementation de spectacles pyrotechniques les 17 et 22 décembre 2024Télécharger
Arrêté 2024_87_T portant modification temporaire du régime de circulation à 30 km à l'occasion des festivités de NoelTélécharger
Arrêté 2024_86_T portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion des festivités de noël du 17 au 22 décembre 2024Télécharger
Arrêté 2024 83 T Arrêté autorisant l'organisation d'épreuves cyclistes et pédestres TELETHON 2024Télécharger
Arrêté 2024_80_T portant interdiction d'accès au public plage des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_75_T portant interdiction d'accès au public plage des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_74_T Arrêté portant restrictions de circulation à l'occasion du défilé et dépôts de gerbes dans le cadre de la commémoration de la Victoire et de la Paix le 11 novembre 2024Télécharger
Arrêté 2024_70_T.Portant restriction de circulation sur les voies communales concernées pour l'enlèvement de produits agro-alimentaires. Sections en agglomération.Télécharger
Arrêté 2024_67_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal, parking salle Jean Crinon du vendredi 20 au dimanche 22 septembre 2024 à l'occasion du salon du mariage.Télécharger
Arrêté 2024_66_T portant fermeture temporaire de la pêche sur le lac de la carrière durant la saison de chasse 2024-2025Télécharger
Arrêté 2024_65_T portant restriction de circulation à l'occasion du défilé commémoratif pour l'anniversaire de la Libération du 06 septembre 2024Télécharger
Arrêté 2024_64 T. Arrêté portant restrictions de circulation et de stationnement de la route du Conservatoire-avenue du Platier-du 02 au 30 septembre 2024Télécharger
Arrêté 2024_62_T portant restrictions de circulation et de stationnement dans le cadre de l'Oper'Oye du vendredi 30 août 2024Télécharger
Arrêté 2024_61_T portant interdiction d'accès au public plages des Salines et du GCU dans le cadre d'une mission de neutralisation de munition(s) de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_60_T portant interdiction d'accès au public plage des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_59_T portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la procession mariale 14.08.2024Télécharger
Arrêté 2024_58_T portant autorisation d'occupation du domaine public à partir du samedi 03 août 2024 parking du city-stade de l'Étoile.Télécharger
Arrêté 2024_57 T portant modifications temporaires du régime de circulation à l'occasion de la fête de l'été du dimanche 25 août 2024Télécharger
Arrêté 2024_56 T portant autorisation d'organisation et d'utilisation du domaine public le dimanche 25 août 2024 à l'occasion de la Fête de l'été.Télécharger
Arrêté 2024_55_T portant modification de la circulation et du stationnement le dimanche 04 août 2024Télécharger
Arrêté 2024_53_T portant restriction de circulation à l'occasion du défilé commémoratif de la Fête Nationale du 14 juillet.Télécharger
Arrêté 2024_52_T portant restriction de circulation et stationnement le samedi 13 juillet 2024 à l'occasion du spectacle pyrotechnique.Télécharger
Arrêté 2024_51_T portant interdiction d'accès au public plages des Salines et du GCU dans le cadre d'une mission de neutralisation de munition(s) de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_50_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal. Parking salle DEGROS le samedi 22 juin 2024Télécharger
Arrêté 2024_49_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal. Parking salle Jean Crinon le samedi 15 juin 2024.Télécharger
Arrêté 2024_47_T portant autorisation d'utilisation du domaine public et de restriction de circulation à l'occasion du défilé lors du festival de majorettes le dimanche 16 juin 2024.Télécharger
Arrêté 2024_45_T portant autorisation d'utilisation du domaine public et de restriction de circulation à l'occasion de l'inauguration de la fête foraine le samedi 08 juin 2024.Télécharger
Arrêté 2024_44_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine.Fête Foraine.WILLIER.JamesTélécharger
Arrêté 2024_43_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M.RORIVE.JessieTélécharger
Arrêté 2024_42_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. M.DURIEZ Valentin .Télécharger
Arrêté 2024_41_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.M.DECROIX Alexandre.Télécharger
Arrêté 2024_40_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.M.CAGNIAC WilliamTélécharger
Arrêté 2024_39_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.M.CAGNIAC William (Fils)Télécharger
Arrêté 2024_38_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.VERCUCQUE Harry.Télécharger
Arrêté 2024_37_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.M.PRUNIER ArnaudTélécharger
Arrêté 2024_36_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.M.MERVEILLIE Stéphane.Télécharger
Arrêté 2024_35_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine M.Mme COPPIER-DURIEZ.Télécharger
Arrêté 2024_34_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. CANLERS LucianoTélécharger
Arrêté 2024_33_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine. CANLERS BrunoTélécharger
Arrêté 2024_32_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.FIQUET-BINCETélécharger
Arrêté 2024_31_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.M.FOURNEL.TenessyTélécharger
Arrêté 2024_30_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.Télécharger
Arrêté 2024_29_T portant autorisation individuelle temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête foraine.Télécharger
Arrêté 2024_28_T portant autorisation d'occupation du Domaine Public le jeudi 06 juin 2024 de 18h30 à minuit, lotissement les Bleuets, dans le cadre de la Fête des voisins.Télécharger
Arrêté 2024_27_T portant autorisation d'occupation du domaine public parking salle Jean Crinon samedi 29 juin 2024. EstivaliesTélécharger
Arrêté 2024_26_T portant réglementation de la circulation et du stationnement le samedi 15 juin 2024 – brocante des EscardinesTélécharger
Arrêté 2024_25_T portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion du vide grenier des Escardines le samedi 15 juin 2024.Télécharger
Arrêté 2024_24 _T portant restriction de circulation et de stationnement place de l'Union européenne le dimanche 02 juin 2024Télécharger
Arrêté 2024_22_T portant modification du régime de circulation et de stationnement du 03 au 12 juin 2024 à l'occasion de la fête foraine.Télécharger
Arrêté 2024_20_T portant interdiction d'accès au public plage des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_17_T portant interdiction d'accès au public plage des Salines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_16_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal. Parking salle Jean Crinon le samedi 20 et le dimanche 21 avril 2024.Télécharger
Arrêté 2024_15_T portant interdiction d'accès au public plage des Escardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
AC-2024-ST01-07T- Prolongation Restriction de circulation – Sécurisation de l'Eglise par JADE – Place de l'Union EuropéenneTélécharger
AC-2024-ST01-06T- Prolongation Restriction de circulation – Aménagement lotissement par COLAS – Les provinsTélécharger
AC-2024-ST01-05T- Restriction de circulation – Raccordement Enedis par ROTEL – 15 rue de la ProcessionTélécharger
Arrêté 2024_11_T portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la braderie brocante du 08 mai 2024Télécharger
Arrêté 2024_10_T portant autorisation d'utilisation du domaine public afin d'y organiser une vente au déballage braderie brocante le 08 mai 2024Télécharger
Arrêté 2024_09_T Arrêté portant autorisation d'organiser des parcours pédestres à l'occasion du Parcours du Cœur le samedi 13 avril 2024Télécharger
Arrêté 2024_08_T portant interdiction d'accès au public plage de l'Abri Côtier dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_07_T portant interdiction d'accès au public plage de l'Abri Côtier et des Ecardines dans le cadre d'une mission de neutralisation de munitions de guerre.Télécharger
Arrêté 2024_06_T portant autorisation de stationnement exceptionnel et provisoire d'un véhicule particulier parking des Écoles "" rue des Écoles.Télécharger
Arrêté 2024_05_T portant autorisation d'occupation du domaine public communal.Parking salle Jean Crinon. Le mardi 27 février 2024.Télécharger
AC-2024-ST01-03T- Prolongation permis de stationner – Filets de protections sur l'Eglise par JADE SECURISATION – Place de l'Union européenneTélécharger
Arrêté 2024/05 Arrêté portant commissionnement d'un agent en matière d'infraction à l'UrbanismeTélécharger
Arrêté 2024_04_T portant autorisation d'occupation du Domaine Public commerce ambulant PoissonnerieTélécharger
Arrêté 2024_03_T portant autorisation d'organisation du défilé carnavalesque enfantin de l'école élémentaire « Les Dunes d'Oye »Télécharger
Arrêté 2024_02_T portant autorisation d'organisation du défilé carnavalesque enfantin de l'école de « L'Étoile »Télécharger
Arrêté 2024 01 T Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales. Friterie ansérienneTélécharger