Séance du Conseil Municipal lundi 15 décembre

Le Conseil Municipal d’OYE-PLAGE se réunira en séance publique le lundi 15/12 à 19h à l’Espce Dolto

L’Ordre du Jour comporte les questions suivantes :

APPROBATION DU PV

DÉCISIONS

DCM 70 – Décisions

URBANISME

DCM 71 Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et réseaux divers de l’ancien lotissement rue Charles Paul Gresset – Annexe 1 Plan cadastre AR215

DCM 72 – Vente de quatorze logements locatifs sociaux appartenant à Habitat Hauts de France – Annexe 2 grille de prix

DCM 73 – Avis sur le permis d’aménager pour pose de clôture en Réserve Naturelle – Annexe 3 plan Eden 62

FINANCES

DCM 74 – Accompagnement financier aux étudiants – montant de l’aide accordée pour l’année scolaire 2025-2026.

DCM 75 – Tarification d’occupation du domaine public

SÉCURITÉ

DCM 76 – Poursuite du développement de la vidéoprotection – demande de DETR 2026

TRAVAUX

DCM 77 – Création de terrains padel et basket 3*3 – demande de DETR 2026

DCM 78 – Création de terrains padel et basket 3*3 – demande de ESAL Région Hauts de France

ENVIRONNEMENT

DCM 79 – Demande d’autorisation environnementale IOTA du projet de « Réalisation de travaux préparatoires nécessaires à l’implantation d’une paire d’unités de production nucléaire de type EPR2, sur le site de Gravelines – Avis du Conseil Municipal

PERSONNEL

DCM 80 – Prise en charge des frais de déplacement

DCM 81 Avenant à la convention de participation pour la mise en place d’une complémentaire santé pour l’année 2026

DCM 82 – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité et créant les emplois sur exercice budgétaire 2026

DCM 83 – Délibération annuelle portant création et recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité sur l’exercice budgétaire 2026.

DCM 2025/70 – Décisions

Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération du Conseil en date du 23 mai 2020, en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et considérant l’obligation de présenter les décisions prises, le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes :

Décision 2025 29 Convention de mise à disposition d’un intervenant chef de choeur au sein de l’école de musique municipale par l’association IADEA

Décision 2025/30 Travaux de chaussée rue des Provins

Décision 2025/31 Location de salle

Décision 2025/32 Décision budgétaire modificative n°2 portant virement de crédits Budget 2025

Décision 2025/33 Tarification « Régie Accueil Loisirs Garderie OYE-PLAGE ».

Décision 2025/34 Location de salle

Décision 2025/35 Location de salle

Décision 2025/36 Création d’une maison des associations